Sages-femmes - Bien attester les soins prénataux : séance d’obstétrique ou préparation à la naissance

​Dans quels cas attester une séance d’obstétrique ?

Pour que vous puissiez l’attester, une séance d’obstétrique doit comprendre les prestations techniques nécessaires pour déterminer l’état de santé et l'évolution de la mère et de l'enfant :

• la vérification du bien-être du fœtus, en écoutant les sons cardiaques du fœtus
• la détermination de la croissance du fœtus
• la mesure de la tension artérielle
• la vérification d'autres paramètres permettant de déterminer le bien-être de la mère.

Par contre, n’utilisez pas ces codes pour attester une séance qui se limite à des informations et ne comprend aucune prestation technique.

Cette précision vise surtout les « premières séances d’obstétrique », mais le raisonnement vaut aussi pour les autres prestations d’obstétrique.

Dans quels cas attester une préparation à l’accouchement ?

Si votre séance comprend des informations détaillées (par exemple, anamnèse et entretien en vue de la naissance) mais pas d’examen technique obstétrique, elle relève en principe de l’article 9 a) § 2, point c de la nomenclature : préparation à l’accouchement.

Pour attester ces séances, utilisez les codes de nomenclature « préparation à l’accouchement », tels que 422096, 428374 ou 428396.