Soins par l'infirmier

​Nomenclature des prestations de santé et règles interprétatives

Consultez les adaptations récentes de la nomenclature.

Seules les prestations de soins infirmiers énumérées dans l’article 8 de la nomenclature des prestations de santé (NPS) et effectuées conformément aux conditions de celle-ci, donnent lieu à un remboursement par l’assurance soins de santé.

Les prestations des infirmiers sont classées en fonction du lieu/moment où ces prestations sont effectuées et en fonction de la nature de la prestation (séances de soins infirmiers, honoraires forfaitaires, prestations techniques spécifiques, etc.).

La nomenclature prévoit par ailleurs des règles d’application expliquant les conditions de remboursement d’une ou de plusieurs prestations ( §§ 2 à 11 inclus).

Prestations de base

Le dossier infirmier.

Prestations techniques

Les prestations techniques comprennent notamment les prestations suivantes.   

• Toilette :

  • échelle d’évaluation (Katz)

  • toilette intime

  • Certificat médical : toilette pour personne désorientée dans le temps et l’espace

  • circulaires 2004/2, 2007/3, 2009/2, 2012/1, 2016/1

A partir du 1er avril 2016, vous ne pouvez plus attester de soins d’hygiène (toilettes) lorsqu’ils sont effectués dans un cabinet de praticien de l’art infirmier.

Lorsque vous attestez des prestations de la rubrique 3° de l’article 8, §1 de la nomenclature « prestations effectuées au cours d’une séance de soins infirmiers soit au cabinet du praticien de l’art infirmier, soit dans une maison de convalescence », vous devez obligatoirement transmettre des pseudo-codes dans les données de facturation (Annexe 87).

• Soins de plaies: Principes généraux
  
  Attention : Une nouvelle nomenclature pour attester les soins de plaies dans le cadre de l’assurance soins de santé entre en vigueur le 1er décembre 2022. Retrouvez toutes les infos à ce sujet via le lien ci-dessus.
  
  En tant qu’hospitalier/assistant en soins hospitaliers vous n’êtes pas habilités à réaliser les débridements d’escarres de décubitus ; seul un infirmier gradué, un infirmier breveté ou une sage-femme peut réaliser ce soin et l’attester à l’aide du code relatif aux soins de plaie(s) spécifiques mentionné dans l’article 8 de la nomenclature. Cependant, vous pouvez attester un soin de plaie spécifique si vous réalisez un autre soin également couvert par la définition du soin de plaie spécifique (soins de brûlure, soins d’ulcères ou soins d’escarres).

  • Circulaires 2003/1, 2004/2, 2009/2
     

• Préparation hebdomadaire de médicaments et circulaire 2012/1

• Stimulation de la moelle épinière et circulaire 2004/3

Avis et concertation en vue de la préparation hebdomadaire de médicaments administrés par voie orale 

FAQ et circulaire 2012/1

Prestations techniques spécifiques

Certaines prestations sont plus spécifiques et requièrent la qualification d’infirmier gradué, d’infirmier breveté ou de sage-femme. En tant qu’hospitalier/assistant en soins hospitaliers vous ne pouvez donc pas les réaliser ni les attester.

• dans quels cas pouvez-vous les attester ?

• circulaires 2004/2, 2007/3, 2008/3, 2009/2, 2010/01, 2012/1

Lors de prestations techniques spécifiques, vous devez remplir un plan de soins. Conservez-le dans le dossier infirmier. 

• Mise en place d’un cathéter à demeure

• Retrait d’un cathéter à demeure

• Remplacement d’une sonde vésicale sus-pubienne à ballonnet et d’une sonde de gastrostomie à ballonnet

Honoraires forfaitaires et honoraires supplémentaires

• Forfaits :

  • échelle d’évaluation (Katz)

  • pseudo-codes

A partir du 1er avril 2016, vous ne pouvez plus attester de forfaits lorsqu’ils sont effectués dans un cabinet de praticien de l’art infirmier.

Lorsque vous attestez des forfaits via la rubrique 3° de l’article 8, §1 de la nomenclature « prestations effectuées au cours d’une séance de soins infirmiers soit au cabinet du praticien de l’art infirmier, soit dans une maison de convalescence », vous devez obligatoirement transmettre des pseudo-codes dans les données de facturation (Annexe 87) en complément des pseudo-codes relatifs aux forfaits.

• Valorisation des prestations multiples et contraignantes chez les patients très dépendants et circulaires 2011/1, 2016/1

A partir du 1er avril 2016, vous ne pouvez plus attester de valorisation des prestations multiples et contraignantes chez les patients très dépendants lorsqu’elles sont effectuées dans un cabinet de praticien de l’art infirmier.

Lorsque vous attestez des prestations de la rubrique 3° de l’article 8, §1 de la nomenclature « prestations effectuées au cours d’une séance de soins infirmiers soit au cabinet du praticien de l’art infirmier, soit dans une maison de convalescence », vous devez obligatoirement transmettre des pseudo-codes dans les données de facturation (Annexe 87).

• Soins aux patients palliatifs :

  • dispenser et attester des soins palliatifs à domicile

  • forfait palliatif

  • circulaires 2003/2, 2004/2, 2007/3, 2012/1

• Prestations dispensées aux patients diabétiques : directives et circulaires 2003/2, 2004/2, 2006/2

• Circulaires 2004/2, 2004/3, 2006/3, 2008/1, 2008/2, 2009/1, 2010/1, 2011/1, 2012/1, 2012/2, 2016/1

Consultation infirmière

Lors d’une « consultation infirmière », vous déterminez les problèmes de santé du patient et vous formulez les objectifs de soins en concertation avec le patient ou son environnement immédiat. Circulaire consultation infirmière (2008/3)

Suivre un patient diabétique de type 2 en tant qu’infirmier

En tant qu’infirmier ou éducateur en diabétologie, vous pouvez prester de l’éducation au diabète pour vos patients en modèle de soins « Suivi d’un patient diabétique de type 2 » (pré trajet).

En tant qu'éducateur en diabétologie, vous pouvez aussi prester de l’éducation au diabète à vos patients en trajet de soins diabète de type 2.

Plus d'informations sur les prestations que vous pouvez attester dans ces deux cas.