Implants et dispositifs médicaux invasifs : Liste des prestations et listes nominatives des dispositifs individuels

1. Dossier « Prostatectomie » : nouvelles prestations + modification de la condition de remboursement D-§08 + modification des modalités de remboursement des prestations 154851-154862 et 172675-172686
(voir la publication au Moniteur Belge du 06/05/2024)

2. Dossier « Adaptation compteurs » : modification des conditions de remboursement F-§09, F-§19, F-§25 et F-§29 (voir la publication au Moniteur Belge du 08/05/2024)

3. Dossier « clou centromédullaire magnétique allongeable pour la distraction du tibia ou du fémur » : nouvelle prestation 185194-185205 + nouvelle condition de remboursement L-§38 + nouvelle liste nominative 39301

4. Dossier « prestations relatives à l'élimination endovasculaire d'un embole en cas d'embolie pulmonaire aiguë » : nouvelles prestations 185253-185264 et 185275-185286 + nouvelle condition de remboursement G-§12 + nouvelle liste nominative 394 (voir la publication au Moniteur Belge du 15/05/2024)

1. Dossier « Adaptation I-§02 nomenclature médicale » : modification de la condition de remboursement I-§02 (voir la publication au Moniteur Belge du 10/04/2024)

2. Ajout de la nouvelle règle interprétative 46 (voir la publication au Moniteur Belge du 11/04/2024)

1. Dossier « Cryoablation percutanée des tumeurs rénales » : nouvelle prestation 185216-185220 + ajout de la condition de remboursement D-§10

2. Dossier « Dispositif invasif d’ablation par radiofréquence de tumeurs pancréatiques » : nouvelle prestation 185231-185242 + ajout de la condition de remboursement E-§14

1. Dossier « Athérectomie percutanée » : nouvelles prestations + ajout de la condition de remboursement F-§29

2. Dossier « Neurostimulateurs et accessoires en cas d’algie vasculaire de la face » : nouvelles prestations + ajout de la condition de remboursement B-§14 + nouvelle liste nominative 392 + suppression de la règle interprétative 3

3. Ajout de la nouvelle règle interprétative 45 (voir la publication au Moniteur Belge du 16/01/2024)

4. Suppression du formulaire F-Form-II-01 (voir la publication au Moniteur Belge du 16/01/2024)

5. Suppression des règles interprétatives 1, 2, 4, 11, 18 et 41 (voir la publication au Moniteur Belge du 08/02/2024)

1. Dossier « Mise en conformité APD » : modification des conditions de remboursement B-§06, C-§07, F-§11, J-§01, J-§02, L-§09, L-§18, L-§19, L-§20 et L-§24 
(voir la publication au Moniteur Belge du 01/12/2023)

2. Dossier « Adaptation des conditions de remboursement F-§04 et H-§04 » : modification de la condition de remboursement F-§04 + modification de la condition de remboursement H-§04 + suppression des formulaires H-Form-I-01, H-Form-I-02, H-Form-I-03 et F-Form-I-02 
(voir la publication au Moniteur Belge du 01/12/2023)

! Adaptation de la condition de remboursement H-§04 (Code registre), voir fichier Corr.

3. Dossier « Matériel de dilatation » : modification de la prestation 159294-159305 + ajout des prestations 184870-184881, 184892-184903 et 184914-184925 + modification des conditions de remboursement F-§09, F-§10 et F-§24
(voir la publication au Moniteur Belge du 08/12/2023)

4. Dossier « Implants cochléaires » : modification du libellé des prestations 184310-184321, 184332-184343 et 184391-184402 + ajout des prestations 184833-184844, 184855-184866, 184774-184785, 184796-184800 et 184811-184822 + modification de la condition de remboursement C-§01 + suppression des règles interprétatives 6, 20 et 44 + suppression des formulaires C-Form-I-01 et C-Form-I-02 + modification des formulaires C-Form-I-06, C-Form-I-10 et C-Form-I-12 + ajout du formulaire C-Form-I-16   
(voir la publication au Moniteur Belge du 01/12/2023)

5. Suppression de la règle interprétative 9

(voir l’arrêté ministériel publié au Moniteur Belge le 18/05/2022)

2. Projet « Plaque pour sternum » : nouvelles prestations 182350-182361, 182372-182383, 182394-182405, 182416-182420, 182431-182442 et 182453-182464 + modification du libellé de la prestation 160392-160403

(voir l’arrêté ministériel publié au Moniteur Belge le 18/05/2022)

3. Projet « Marqueur pour les tissus mous » : nouvelle prestation 182836-182840 + modification du libellé de la prestation 161991-162002 + nouvelle condition de remboursement H-§06

(voir l’arrêté ministériel publié au Moniteur Belge le 16/05/2022)

4. Projet «  Traitement de l’incontinence fécale » : nouvelles listes nominatives 31905 et 31906 + nouvelles prestations 182733-182744, 182755-182766, 182770-182781, 182792-182803 et 182814-182825 + modification du libellé des prestations 157636-157640, 157651-157662, 181635-181646 et 15770-157721 + modification de la condition de remboursement E-§04 + les formulaires E-Form-I-04 et E-Form-II-02 sont disponibles via notre applicationsIMPL

(voir l’arrêté ministériel publié au Moniteur Belge le 18/05/2022)