Attester une prothèse dentaire : utilisation de pseudocodes

​Février 2025 : nouveaux numéros de pseudocodes pour les empreintes numériques et nouveaux numéros de nomenclature pour les prothèses dentaires pour chez les enfants

Depuis le 1er février 2025, nous avons introduit de nouveaux numéros de pseudocode pour les empreintes numériques individuelles. Les codes des tirages analogiques continueront d’exister. Cela permet d’étudier dans quelle mesure le dentiste utilise des applications numériques pour la production de prothèses dentaires amovibles.

De plus, nous avons introduit introduisons de nouveaux numéros de nomenclature pour les prothèses dentaires destinées aux enfants (-19 ans). Auparavant, le Conseil Technique Dentaire avait déterminé que les honoraires pour les prothèses chez les enfants étaient égaux aux honoraires pour les prothèses identiques chez les adultes (+ 19 ans). Conformément aux codes adultes, il existe désormais un numéro de nomenclature pédiatrique distinct pour chaque prothèse.

Comment attester une prothèse dentaire ?

Depuis le 1er septembre 2017, les pseudocodes doivent être utilisés pour facturer une prothèse.

Le numéro de nomenclature de la prothèse doit :

• être attesté, sur l'ASD ou via eFact, à la date du placement de celle-ci
• être accompagné des pseudocodes mentionnant les dates des différentes étapes.

Les pseudocodes sont les suivants :

• 389675  à la date du 5/10/2017
• 389690 à la date du 20/10/2017
• 389712 à la date du 10/11/2017
• 389734 à la date du 29/11/2017

Vous mentionnez le code nomenclature de la prothèse 306935 à la date du 15/12/2017.

Exemple 2 :
Vous attestez une prothèse dentaire supérieure partielle de 4 dents, fabriquée numériquement, à un patient ambulatoire. Vous mentionnez sur l’ASD les pseudocodes suivants :

• 389955 à la date du 5.10.2017
• 389712 à la date du 10.11.2017
• 389734 à la date du 29.11.2017

Vous mentionnez le code de nomenclature de la prothèse 307856 à la date du 15.12.2017.

Comment attester deux prothèses dentaires qui ont été placées le même jour ?

En cas d’attestation sur une ASD, si les deux prothèses dentaires sont passées au même moment par les mêmes étapes, il suffit d’attester une série de pseudocodes complétée par les codes de nomenclature des prothèses. Dans toutes les autres situations, un ensemble distinct de pseudocodes doit être attesté pour chaque prothèse dentaire.

Comment attester une prothèse dentaire en cas de décès du patient ?

En cas de décès du patient pendant la période de fabrication, vous devez utiliser des pseudocodes spécifiques.

Mentionnez sur l’attestation de soins, les pseudocodes spécifiques pour les étapes qui ont été exécutées et le numéro de nomenclature de la prothèse avec la date de la dernière étape effectuée.

Les pseudocodes sont les suivants :

• 389756-389760 pour les empreintes analogiques préliminaires
• 389771-389782 pour les empreintes analogiques individuelles
• 389476-389480 pour les empreintes numériques préliminaires
• 389491-389502 pour l’empreinte numérique individuelle d'une prothèse complète existante qui assure la fonction d'un porte-empreinte individuel
• 389793-389804 pour la prise de l’occlusion
• 389815-389826 lors de l’essai.

Dans le cas où le patient décède après l’essai mais avant le placement et le contrôle, les pseudocodes sont suivis par le pseudocode 389830-389841. Ce pseudocode 389830-389841 et le numéro de nomenclature de la prothèse sont tous les 2 attestés avec la date de l’étape de l’essai.

Si le patient  remplit les conditions d'intervention de l'assurance pour une prothèse dentaire, mais décède pendant la période de confection de sa prothèse, l'intervention de l'assurance est ramenée à :

• 25 % si les empreintes standard et les empreintes individuelles ont déjà été prises et les cires d'articulation réalisées
• 50 % si l'occlusion a été déterminée et si la prothèse est au stade de l'essai (un prototype a été réalisé, mais le placement et la vérification du prototype dans la bouche du patient n'ont pas encore eu lieu).
• 75 % après l’essai, mais avant le placement et le contrôle (un prototype a été réalisé ET il a été testé dans la bouche du patient).

Exemple :
Vous attestez une prothèse complète inférieure ; si le patient est décédé après l’essai mais avant le placement et le contrôle, vous mentionnez sur l’ASD les pseudocodes suivants :

• 389756 à la date du 5/10/2017
• 389771 à la date du 20/10/2017
• 389793 à la date du 10/11/2017
• 389815 à la date du 29/11/2017
• 389830 à la date du 29/11/2017

Vous mentionnez le code nomenclature de la prothèse 306935 à la date du 29/11/2017 = tarif à 75%.

A partir de quand faut-il attester les pseudocodes ?

Vous devez utiliser les pseudocodes pour les prothèses placées à partir du 1er septembre 2017. Par conséquent, si les étapes ont été effectuées avant le 1er septembre, mais que la prothèse est attestée après cette date, vous devez utiliser les pseudocodes.