Envoi vers un centre spécialisé dans le traitement par hadronthérapie

This information is also available in English

Qu’est-ce l’hadronthérapie ?

L'hadronthérapie est une technique de radiothérapie qui peut irradier des tumeurs avec des protons ou d'autres particules chargées (telles que des ions carbone) avec une haute précision. De plus, certaines particules, comme des ions carbone, peuvent aussi être utilisées pour traiter des tumeurs moins sensibles au rayonnement classique par photons.

Où pratique-t-on l’hadronthérapie en Europe ?

L’INAMI travaille en partenariat avec ces centres spécialisés en hadronthérapie (en Belgique et à l’étranger) :

• Centre de protonthérapie ParTICLe à l’UZ Leuven - Coopération entre 6 hôpitaux universitaires belges et leurs réseaux hospitaliers
  https://www.uzleuven.be/fr/centre-de-protontherapie/protontherapie
• Ionenstrahl-Therapiezentrum (HIT) à Heidelberg (Allemagne)
  https://www.klinikum.uni-heidelberg.de/Welcome.113005.0.html?L=1

Qui entre en ligne de compte pour un traitement par hadronthérapie?

Dans le cadre de l’assurance maladie, seuls les patients qui satisfont aux critères fixés (dont certaines indications) peuvent entrer en ligne de compte pour une intervention dans les frais pour le traitement.

Le Conseil Scientifique pour l'accompagnement de l’hadronthérapie a pour rôle d’établir cette liste d’indications et de critères complémentaires. Le Comité de l’assurance l’approuve et le ministre de la santé publique la signe.

Qui peut envoyer des patients pour une hadronthérapie?

Dans le cadre de l’assurance maladie obligatoire seuls les les centres agréés de radiothérapie qui ont conclu une convention avec nous peuvent envoyer des patients vers un centre spécialisé en hadronthérapie.

Une telle convention fixe entre-autres ce qui suit :

• la procédure à suivre pour envoyer des patients
• les conditions auxquelles les patients doivent satisfaire pour pouvoir bénéficier d'une intervention
• le règlement pour le remboursement des frais de déplacement* et de séjour du patient et de l'accompagnant éventuel si le traitement a lieu à l’étranger
• l'intervention pour le centre de radiothérapie pour la coordination de l’envoi
• les modalités pour rétribuer le centre spécialisé en hadronthérapie

Quelle est la procédure ?

La procédure pour envoyer des patients vers un centre spécialisé dans le traitement par hadronthérapie comprend différentes étapes.

1. Si l’hadronthérapie est l’unique ou la plus appropriée thérapie pour le patient selon le consultation oncologique multidisciplinaire (COM), le médecin-traitant peut contacter un des centres de radiothérapie (en Belgique) qui peut envoyer ce patient vers un centre spécialisé pour hadronthérapie (en Belgique si possible, sinon à l’étranger).
   Egalement pour les affections non-oncologiques qui peuvent entrer en ligne de compte, un rapport multidisciplinaire est nécessaire.
2. Après vérification des conditions, le centre de radiothérapie envoie à l’INAMI un dossier de demande complet avec la mention du centre d’hadronthérapie disposé à vouloir traiter le patient et déjà les frais estimés pour cela.
   Ce dossier de demande complet comprend au minimum : le formulaire de demande
3. Le dossier de demande est soumis au Collège des médecins-directeurs qui prend la décision si oui ou non une intervention aux frais de traitement, de transport et de séjour sera octroyée.
4. Après une décision positive du Collège des médecins-directeurs, le patient peut recevoir son traitement dans un centre d’hadronthérapie.
   Le centre de radiothérapie référant coordonne l’envoi du patient.
5. Après le traitement l’INAMI paye directement les frais de traitement au centre d’hadronthérapie et les éventuels frais de séjour et de transport* au bénéficiaire (en cas de traitement à l’étranger). Le centre de radiothérapie référant reçoit une indemnité pour la coordination pour autant que le traitement ne soit pas effectué dans le même centre.

(*) Les frais de transport de et vers un des centres spécialisés en hadronthérapie se trouvant sur le territoire belge se verront appliquer les conditions et modalités d’interventions prévues pour les patients cancéreux : https://www.inami.fgov.be/fr/themes/cout-remboursement/maladies/chroniques/Pages/intervention-frais-deplacement--patients-cancereux.aspx

Les frais de transport de et vers un des centres spécialisés en hadronthérapie se trouvant hors du territoire belge seront pris en charge comme précisé dans la convention.

Cadre réglementaire

Arrêté royal du 24 mars 2024 concernant l’hadronthérapie