Des soins oncologiques ou une antibiothérapie : bientôt possible en hospitalisation à domicile

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Une réflexion avec le « terrain » et sur 2 domaines : oncologie et antibiothérapie

La Commission de conventions entre hôpitaux et mutualités étudient depuis un moment la proposition de déployer l’hospitalisation à domicile de façon structurelle dans les domaines de l’oncologie et de l’antibiothérapie. Elle a travaillé pour ça en étroite collaboration avec des représentants de médecins, d’infirmiers et de pharmaciens.

Avantages d’une hospitalisation à domicile

Par hospitalisation à domicile, il faut entendre « les situations dans lesquelles les soins peuvent être administrés dans le cadre de vie du titulaire de droits dans le respect de la réglementation applicable et des critères de qualité et de sécurité, et qui, si ces critères ne peuvent être appliqués, doivent être administrés dans le cadre d’une hospitalisation classique ou d’une hospitalisation de jour. »

Concrètement, il s’agit ici pour le patient de suivre son traitement antitumoral ou antibiotique dans son environnement familier. Ceci lui permet, s’il le souhaite, de ne plus devoir se rendre à l’hôpital de jour en oncologie, ou d’éviter de longues périodes d’hospitalisation pour recevoir ses antibiotiques.

Ceci peut lui permettre de poursuivre son activité quotidienne, y compris son travail. Enfin, pour les patients vulnérables en milieu résidentiel, cette hospitalisation à domicile peut leur éviter de nombreux transferts entre l’hôpital et leur centre de soins résidentiel, leur maison de convalescence ou leur maison de soins psychiatriques.

Cette mesure fait partie de notre principe de « soins efficaces » et est neutre sur le plan budgétaire, y compris pour le patient.

Coût pour le patient

À côté du remboursement de l’assurance soins de santé, le patient lui ne paiera aucun ticket modérateur ni pour ses médicaments antitumoraux, ni pour ses antibiotiques, ni pour les prestations de santé prévues dans la future convention. Aucun supplément ne peut lui être demandé pour ça.

Le patient pourrait éventuellement devoir payer un ticket modérateur pour les prestations de soins infirmiers ou pour les médicaments et dispositifs médicaux délivrés par le pharmacien de l'hôpital et qui sont nécessaires pour administrer un antibiotique ou un médicament oncologique.

Qualité des soins, sécurité et responsabilité partagée, au-delà des murs

L’hospitalisation à domicile ne peut avoir lieu que si plusieurs conditions sont remplies en termes de qualité et de sécurité des soins. Il s’agit d’une collaboration entre plusieurs dispensateurs de soins : l’équipe soignante de l’hôpital, l’équipe de soins infirmiers à domicile, les médecins et les pharmaciens.

• Le médecin traitant ou l’équipe d’infirmiers évoque avec le patient la possibilité d’une hospitalisation à domicile. Le médecin généraliste est aussi impliqué ici. Le médecin spécialiste de l’hôpital prend la décision finale.
• Lorsqu’une hospitalisation à domicile est décidée, toutes les parties concernées s’accordent sur un plan de soins. La coordination a lieu en concertation entre l’équipe soignante de l’hôpital et les infirmiers à domicile.
• Lors d’un traitement antibiotique de longue durée, une coordination se fait aussi avec le médecin hospitalier responsable de l'infectiologie/microbiologie.
• La préparation, le transport et la livraison du médicament relèvent de la responsabilité du pharmacien de l’hôpital.
• Si le patient a un pharmacien de référence, il sera aussi tenu au courant.
• Organiser la collecte des déchets médicaux à risque est la responsabilité de l’hôpital.

Nous proposons de rétribuer plusieurs prestations :

• Montants forfaitaires pour la mise en route de l’hospitalisation à domicile, pour l’hôpital, le médecin spécialiste, le généraliste et les infirmiers à domicile.
• Honoraire pour la surveillance par le médecin spécialiste.
• Honoraires pour la coordination des soins par l’infirmier de l’hôpital et par l’infirmier à domicile.
• Montant forfaitaire pour la préparation et la délivrance d’un médicament par le pharmacien hospitalier.
• Honoraire forfaitaire complémentaire pour l’infirmier à domicile qui administre des médicaments anticancéreux par voie intramusculaire, sous-cutanée ou hypodermique.
• Montant forfaitaire pour le matériel médical.
• Honoraire forfaitaire pour le médecin généraliste traitant qui fait valoir son expertise lors d’une situation préoccupante au domicile.

Le financement de l’administration du médicament lui-même se fera sur base de la nomenclature existante des soins infirmiers à domicile.

Possible dès ce 1er juillet

L’hospitalisation à domicile sera alors possible à partir du 1er juillet 2023. Certains hôpitaux sont déjà impliqués dans des « projets pilotes d’hospitalisation à domicile » (par ex. via l’asbl Kom op tegen Kanker pour l’oncologie, ou le projet OPAT pour l’antibiothérapie) et des organisations de patients demandent elles aussi de pouvoir appliquer cette forme de soins. Nous prônons donc un démarrage rapide.

Une nouvelle organisation de soins sous la loupe

Les processus et les coûts de cette nouvelle organisation de soins seront bien entendu évalués. Et nous étudierons dans quelle mesure d’autres formes de traitement peuvent aussi y trouver leur place.