Circulaires aux hôpitaux psychiatriques

Circulaire aux hôpitaux 2024/16 et Circulaire aux hôptaux pychiatrique 2024/05

Intervention personnelle du patient en cas d'hospitalisation : montants à partir du 1er janvier 2025

Circulaire aux hôpitaux psychiatriques PSY 2024/4

Postcure de rééducation fonctionnelle (Art. 7, § 1) - Tarif à partir du 1er janvier 2025

Circulaire aux hôpitaux 2024/11 et Circulaire aux hôptaux pychiatrique 2024/03

Lecture eID hôpitaux

Circulaire aux hôpitaux et Circulaire aux hôptaux pychiatrique

Projet CAAMI4FEDASIL concernant l’accès aux soins de santé pour les demandeurs de protection internationale

Circulaire aux hôpitaux 2024/06 et Circulaire aux hôptaux pychiatrique 2024/01

Lecture eID hôpitaux

Circulaire aux hôpitaux 2024/05 et Circulaire aux hôptaux pychiatrique 2024/02

Obligation d’affichage pour les dispensateurs de soins

Omzendbrief aan de ziekenhuizen 2023/16 en Omzendbrief aan de psychiatrische ziekenhuizen 2023/05

Intervention personnelle du patient en cas d'hospitalisation : montants à partir du 1er janvier 2024

Circulaire aux hôpitaux psychiatriques PSY 2023/6

Art. 7 de la convention nationale entre les établissements et services psychiatriques et les organismes assureurs : Postcure de rééducation fonctionnelle 01/01/2024

Circulaire aux hôpitaux 2023/13 et Circulaire aux hôptaux pychiatrique 2023/04

Lecture des données d’identité en milieu hospitalier – Fichier de facturation électronique.

Circulaire aux hôpitaux 2023/07 et Circulaire aux hôptaux pychiatrique 2023/03

Digitalisation de la procédure pour la communication des tarifs maximaux pour les suppléments de chambre et d’honoraires

Circulaire aux hôpitaux 2023/06 et Circulaire aux hôptaux pychiatrique 2023/02

Enregistrement des présences en fonction de jours facturés en hospitalisation de jour partielle dans des services hospitaliers psychiatriques

Circulaire aux hôpitaux 2023/06 et Circulaire aux hôptaux pychiatrique 2023/02 - Annexe 1

Rapportage heures de présence dans les services hospitaliers psychiatriques de jour

Circulaire aux hôpitaux psychiatriques PSY 2023/1

Postcure de rééducation fonctionnelle 1er janvier 2023

Circulaire aux hôpitaux 2022/26 et Circulaire aux hôptaux pychiatrique 2022/12

Intervention personnelle du patient en cas d'hospitalisation : montants à partir du 1er janvier 2023

Circulaire aux hôpitaux 2022/23 et Circulaire aux hôptaux pychiatrique 2022/10

Intégration des détenus en tant que bénéficiaires de l’AMI

Circulaire aux hôpitaux 2022/22 et Circulaire aux hôptaux pychiatrique 2022/09

Intégration des internés placés dans des établissements de soins en tant que bénéficiaires de l’AMI - Situation après le 1er janvier 2023

Circulaire aux hôpitaux 2022/18 et Circulaire aux hôptaux pychiatrique 2022/08

Quatième avenant à la convention nationale entre les hôpitaux et services psychiatriques et les organismes assureurs du 16 novembre 2018

Circulaire aux hôpitaux 2022/12 et Circulaire aux hôptaux pychiatrique 2022/06

Mention du statut « hospitalisé » sur les demandes d’analyse d’échantillons envoyés à des laboratoires externes

Circulaire aux hôpitaux 2022/10 et Circulaire aux hôptaux pychiatrique 2022/05

Prolongation des mesures suite à l'épidémie de Covid dans les services et hôpitaux psychiatriques jusqu’au 31 décembre 2022

Circulaire aux hôpitaux 2022/06 - addendum et Circulaire aux hôptaux pychiatrique 2022/03 - addendum

Lecture des données d’identité en milieu hospitalier – Fichier de facturation électronique : addendum

Circulaire aux hôpitaux psychiatriques PSY 2022/4

Art. 7 de la convention nationale entre les établissements et services psychiatriques et les organismes assureurs : Postcure de rééducation fonctionnelle - § 1 : postcure de rééducation fonctionnelle - § 1/bis : postcure de rééducation fonctionnelle

Circulaire aux hôpitaux 2022/06 et Circulaire aux hôptaux pychiatrique 2022/03

Lecture des données d’identité en milieu hospitalier – Fichier de facturation électronique

Circulaire aux hôpitaux 2022/05 et Circulaire aux hôptaux pychiatrique 2022/02

Prolongation des mesures suite à l'épidémie de Covid dans les services et hôpitaux psychiatriques jusqu’au 30 juin 2022.

Circulaire aux hôpitaux 2022/01 et Circulaire aux hôptaux pychiatrique 2022/01

Intervention personnelle du patient en cas d'hospitalisation : montants à partir du 1er janvier 2022

Circulaire aux hôpitaux psychiatriques PSY 2021/7

Postcure de rééducation fonctionnelle et postcure à distance - Art. 7 de la convention nationale entre les établissements et services psychiatriques et les organismes assureurs

Circulaire aux hôpitaux 2021/13 et Circulaire aux hôptaux pychiatrique 2021/06

Prolongation des mesures suite à l'épidémie de Covid dans les services et hôpitaux psychiatriques jusqu’au 31 mars 2022.

Circulaire aux hôpitaux 2021/12 et Circulaire aux hôptaux pychiatrique 2021/05

Mesures spéciales pour le transfert des patients COVID-19-ICU des hôpitaux belges vers des hôpitaux des pays voisins

Circulaire aux hôpitaux 2021/09 et Circulaire aux hôptaux pychiatrique 2021/04

Prolongation des mesures suite à l'épidémie de Covid dans les services et hôpitaux psychiatriques jusqu’au 31 décembre 2021

Circulaire aux hôpitaux 2021/07 et Circulaire aux hôptaux pychiatrique 2021/03

Prolongation des mesures suite à l'épidémie de Covid dans les services et hôpitaux psychiatriques

Circulaire aux hôpitaux 2021/04 et Circulaire aux hôptaux pychiatrique 2021/02

Prolongation des mesures suite à l'épidémie de Covid dans les services et hôpitaux psychiatriques.

Circulaire aux hôpitaux 2021/03 et Circulaire aux hôptaux pychiatrique 2021/01

Conséquences du Brexit pour les assurés britanniques séjournant temporairement en Belgique - Remboursement des prestations de santé à partir du 1er janvier 2021

Circulaire aux hôpitaux 2020/15 et Circulaire aux hôptaux pychiatrique 2020/11

Prolongation des mesures suite à l'épidémie de Covid dans les services et hôpitaux psychiatriques

Circulaire aux hôpitaux 2020/14 et Circulaire aux hôptaux pychiatrique 2020/10

Transmission de la déclaration d’admission

Circulaire aux hôpitaux 2020/11 et Circulaire aux hôptaux pychiatrique 2020/09

Intervention personnelle du patient en cas d'hospitalisation : montants à partir du 1er janvier 2021

Circulaire aux hôpitaux psychiatriques PSY 2020/8

Postcure de rééducation fonctionnelle - Art. 7 de la convention nationale entre les établissements et services psychiatriques et les organismes assureurs

Circulaire aux hôpitaux 2020/09 et Circulaire aux hôptaux pychiatrique 2020/07

Réactivation de l’hospitalisation partielle du patient à domicile

Circulaire aux hôpitaux 2020/08 et Circulaire aux hôptaux pychiatrique 2020/06

Frais de voyage des bénéficiaires dialysés, cancéreux et dans le cadre de la rééducation fonctionnelle en cas de transport en ambulance en raison de mesures sanitaires prises dans le cadre de la pandémie Covid-19

Circulaire aux hôpitaux psychiatriques PSY 2020/5

COVID-19 - 3eme avenant à la Convention nationale (mesures d’application du 1er juillet 2020 au 31 décembre 2020) - Adaptation de la durée de présence d’hospitalisation partielle à domicile - Post-cure à distance - prolongation

Circulaire aux hôpitaux psychiatriques PSY 2020/4

Deuxième avenant à la convention nationale entre les hôpitaux et services psychiatriques et les organismes assureurs du 16 novembre 2018

Circulaire aux hôpitaux 2020/05 add et Circulaire aux hôptaux pychiatrique 2020/03 add

Brexit – informations complémentaires

Circulaire aux hôpitaux 2020/05 et Circulaire aux hôptaux pychiatrique 2020/03

Brexit - Coordination des régimes respectifs de sécurité sociale, jusqu’au 31 décembre 2020

Circulaire aux hôpitaux psychiatriques PSY 2020/1

Passage à la facturation mensuelle des hôpitaux psychiatriques vers les organismes assureurs : - Avenant PSY/2019bis - Modification du règlement du 28 juillet 2003 - Décision de la commission de conventions

Circulaire aux hôpitaux 2020/02 et Circulaire aux hôptaux pychiatrique 2020/02

Quote part personnelle du patient dans le prix de la journée du patient en cas d’admission à l’hôpital : montants à partir du 1er janvier 2020

Circulaire aux hôpitaux psychiatriques PSY 2019/4

Art. 7 de la convention nationale entre les établissements et services psychiatriques et les organismes assureurs - Postcure de rééducation fonctionnelle - § 1 : postcure de rééducation fonctionnelle

Circulaire aux hôpitaux 2019/10 et Circulaire aux hôptaux pychiatrique 2019/04

Utilisation de Doccle ou de services similaires pour la transmission d'attestations de soins donnés

Circulaire aux hôpitaux 2019/06 et Circulaire aux hôptaux pychiatrique 2019/03

Numéros INAMI médecins – check digit calculé en modulo 89

Circulaire aux hôpitaux psychiatriques PSY 2019/2

Art. 7 de la convention nationale entre les établissements et services psychiatriques et les organismes assureurs - Postcure de rééducation fonctionnelle - § 1 : postcure de rééducation fonctionnelle

Circulaire aux hôpitaux 2019/01 et Circulaire aux hôptaux pychiatrique 2019/01

Nouvelle convention nationale entre les hôpitaux et services psychiatriques et les organismes assureurs

Circulaire aux hôpitaux 2018/12 et Circulaire aux hôptaux pychiatrique 2018/04

Convention concernant le financement de la fonction psychiatrique au sein d’équipes mobiles 2a/2b et concernant l’enregistrement des bénéficiaires

Circulaire aux hôpitaux 2017/10 et Circulaire aux hôptaux pychiatrique 2017/02 - Corrigendum

Intégration dans l’assurance maladie obligatoire des internés placés dans un établissement de soins

Circulaire aux hôpitaux 2017/10 et Circulaire aux hôptaux pychiatrique 2017/02

Intégration dans l’assurance maladie obligatoire des internés placés dans un établissement de soins

Circulaire aux hôpitaux 2017/01 et Circulaire aux hôptaux pychiatrique 2017/01

Pansements actifs - attestation pendant une hospitalisation ou en hôpital de jour chirurgical

Circulaire aux hôpitaux 2016/07 et Circulaire aux hôpitaux pychiatrique 2016/03 - Corrigendum

Facture patient pour les hôpitaux généraux et psychiatriques - version allemande

Circulaire aux hôpitaux 2016/07 et Circulaire aux hôpitaux pychiatrique 2016/03

Facture patient pour les hôpitaux généraux et psychiatriques

Circulaire aux hôpitaux 2015/07 et Circulaire aux hôptaux pychiatrique 2015/06

Nouveau modèle de facture patient pour les hôpitaux généraux et psychiatriques : précisions supplémentaires.

Circulaire aux hôpitaux 2015/06 et Circulaire aux hôptaux pychiatrique 2015/05

Fichier électronique « interruption de prescription »

Circulaire aux hôpitaux 2015/05 et Circulaire aux hôpitaux psychiatrique 2015/04

Nouveau modèle de facture patients pour les hôpitaux généraux et psychiatriques. (version allemande)

Circulaire aux hôpitaux 2015/03 et Circulaire aux hôpitaux psychiatrique 2015/03

Mention du numéro BCE sur les différents modèles de factures

Circulaire aux hôpitaux 2015/02 et Circulaire aux hôpitaux pychiatrique 2015/02

Nouveau modèle de facture patients pour les hôpitaux généraux et psychiatriques

Circulaire aux hôpitaux généraux 2014/9 et circulaire aux hôpitaux psychiatriques 2014-4

Passage à MyCareNet

Circulaire aux hôpitaux psychiatriques PSY 2013/3

Formulaire de notification postcure

Circulaire aux hôpitaux psychiatriques PSY 2012/8

Art. 3 de la convention nationale entre les établissements et services psychiatriques et les organismes assureurs

Circulaire aux hôpitaux 2012/06 et Circulaire aux hôpitaux pychiatrique 2012/05

Engagement de paiement ambulatoire – exemples concrets

Circulaire aux hôpitaux 2011/12 et Circulaire aux hôpitaux pychiatrique 2011/06

Délai de validité de l’engagement de paiement ambulatoire (AR 3/7/1996, art. 159 bis)

Circulaire aux hôpitaux 2011/09 et Circulaire aux hôpitaux pychiatrique 2011/05

Protocole pour la prescription électronique de médicaments dans les hôpitaux

Circulaire aux hôpitaux psychiatriques PSY 2011/3

Résultats du questionnaire adressé aux hôpitaux psychiatriques concernant l’utilisation du module postcure Précision d’une série d’éléments de la règlementation de postcure

Circulaire aux hôpitaux 2011/03 et Circulaire aux hôpitaux pychiatrique 2011/02

Mise à disposition du fichier des dispensateurs de soins / établissements hospitaliers

Circulaire aux hôpitaux 2010/12 et Circulaire aux hôpitaux pychiatrique 2010/03

Codes chambre lors d’une admission

Circulaire aux hôpitaux 2009/04 et Circulaire aux hôpitaux pychiatrique 2009/04

Obligation de facturation électronique à partir du 1er janvier 2010

Circulaire aux hôpitaux 2008/24 et Circulaire aux hôpitaux pychiatrique 2008/11

Codes 9.60 pour des produits d’hygiène avec code APB

Circulaire aux hôpitaux 2008/18 et Circulaire aux hôpitaux pychiatrique 2008/09

Règlement relatif aux soins de santé : modifications apportées à la « notification d’hospitalisation » et à la facturation

Circulaire aux hôpitaux 2008/15 et Circulaire aux hôpitaux pychiatrique 2008/06

Code 960433 pour produits d’hygiène

Circulaire aux hôpitaux psychiatriques PSY 2008/7

Avenant à la convention nationale du 23 juin 2003 entre les établissements et services psychiatriques et les organismes assureurs (PSY :2003bis)

Circulaire aux hôptitaux psychiatriques PSY 2008/3

Supplément chambre à deux lits

Circulaire aux hôpitaux 2007/19 et Circulaire aux hôpitaux pychiatrique 2007/07

Intégration des petits risques pour les travailleurs indépendants dans l'assurance obligatoire soins de santé à partir du 1er janvier 2008 : règles de tarification lorsque vous appliquez (partiellement) le régime du tiers payant)

Circulaire aux hôpitaux 2007/18 et Circulaire aux hôpitaux pychiatrique 2007/06

Pseudo-codes pour diverses prestations, produits et services, totalement à charge du patient (codes « 960xxx »)

Circulaire aux hôpitaux 2007/17 et Circulaire aux hôpitaux pychiatrique 2007/05

Liste de produits et services couramment demandés

Circulaire aux hôpitaux 2007/16 et Circulaire aux hôpitaux pychiatrique 2007/04

Document modèle en vue d'une demande expresse pour une admission d'un enfant accompagné par un parent dans une chambre individuelle

Circulaire aux hôpitaux 2007/14 et Circulaire aux hôpitaux pychiatrique 2007/03

Communication du maximum à facturer atteint et facturation à 100 %

Circulaire aux hôpitaux 2007/07 et Circulaire aux hôpitaux pychiatrique 2007/02

Simplification administrative : document type d'un protocole pour la conservation électronique de documents "internes"

Circulaire aux hôpitaux 2007/06 et Circulaire aux hôpitaux pychiatrique 2007/01

Mention de l'intervention personnelle et/ou du supplément sur la fact

Circulaire aux hôpitaux 2006/11 et Circulaire aux hôpitaux pychiatrique 2006/04

Simplification administrative : Conservation électronique de documents « internes » : exigences minimales à faire figurer dans un protocole

Circulaire aux hôpitaux 2006/06 et Circulaire aux hôpitaux pychiatrique 2006/03

Nomenclature - Psychiatrie infanto-juvénile - Consultations - Honoraires de surveillance à partir du 1er février 2006

Circulaire aux hôpitaux psychiatriques PSY 2005/8

Mesure de protection - Suppression des dispositions de l’article 7, § 2, 5° du règlement

Circulaire aux hôpitaux 2005/14 et Circulaire aux hôpitaux pychiatrique 2005/07

Instauration de CareNet obligatoire dans les hôpitaux - Adaptation du règlement

Circulaire aux hôpitaux 2005/12 et Circulaire aux hôpitaux pychiatrique 2005/06

Facturation de la logopédie et de la kinésithérapie dans les établissements et services

Circulaire aux hôpitaux psychiatriques PSY 2004/3

Précisions au sujet de l’art. 3 de la convention nationale entre les établissements et services psychiatriques et les organismes assureurs

Circulaires aux hôpitaux HOP 2004/1 et aux hôpitaux et services psychiatriques PSY 2004/1

Conséquences de la revalorisation de l'intervention personnelle des bénéficiaires dans les honoraires pour certaines prestations sur les dispositions de l'article 6, §1er,8° du Règlement des prestations de santé et sur la facture patient

Circulaires aux hôpitaux psychiatriques

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